(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 janvier 1987 par COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED (Société organisée selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389524.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2007.
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED (Société organisée selon les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1997 n°2082399 - Publication au BOPI 1997-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334653 - Publication au BOPI 2001-11-13
Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13
Inscription le 24 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56332 - Publication au BOPI 1991-09-24